Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELVA
/
ELVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELVA
ELVA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3012779
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2010

Présentation de la marque ELVA

Déposée le 8 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ELVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELVA domicilié(e) 74, Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 477 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque ELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELVA est expirée depuis le 8 mars 2010.

ELVA a également déposé les autres marques suivantes : VOCALID , ELVA , Elva , B beyondbun , mon épicerie française


ELVA Société Anonyme - 74, Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 408477746


CABINET ORES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Inscription le 16 octobre 2001 - Rejet partiel n°332885 - Publication au BOPI 2001-10-16

Inscription le 23 avril 2001 - Retrait partiel n°322772 - Publication au BOPI 2001-04-23

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Transmission de données, images et sons par des réseaux téléphoniques et de satellites, à l'exclusion des services de transmission pour des services d'assurances, d'assistances, de transport et de soins médicaux.